LE CONSEIL DE CLASSE

"Il est institué dans les [...] lycées, pour chaque classe, sous la présidence du chef d'établissement ou de son représentant, un conseil de classe" (décret du 30 août 1985).

Composition
Le conseil de classe réunit les personnels enseignants de la classe, les deux délégués des parents d'élèves de la classe, les deux délégués d'élèves de la classe, le conseiller principal d'éducation, le conseiller d'orientation psychologue.
Lorsqu'ils on eu à connaître du cas personnel d'un ou plusieurs élèves du groupe, le médecin scolaire, l'assistant(e) social(e) ou l'infirmière sont également membres du conseil de classe.

Désignation des membres
Les professeurs de l'équipe pédagogique sont membres de droit, les délégués élèves sont élus. En ce qui concerne les parents, le chef d'établissement réunit, au cours du premier trimestre, les responsables des listes des candidats qui ont obtenu des voix lors de l'élection des représentants des parents d'élèves au C.A. Il désigne les deux délégués titulaires et les deux délégués suppléants des parents d'élèves de chaque classe à partir des listes qu'ils lui présentent à cette fin.
Le chef d'établissement répartit les sièges en fonction des suffrages obtenus par les différentes listes lors de l'élection au C.A.
Dans le cas où, pour une classe il s'avèrerait impossible de désigner des parents d'élèves de la classe, les sièges des délégués peuvent être attribués à des parents d'élèves d'autres classes volontaires.
Il est à noter que les parents d'élèves ne sont représentés ni en STS ni en CPGE.

Attributions du conseil de classe
Le conseil de classe examine les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment les modalités d'organisation du travail personnel des élèves.
Il examine d'autre part les résultats scolaires individuels de chaque élève afin d'émettre des propositions relatives au déroulement de sa scolarité. Il se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de l'élève.

Mise à jour du 5 octobre 2006